LE GRAIN ROYAL
Présentation de la marque LE GRAIN ROYAL
Déposée le 8 juillet 1992 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE REGIONALE DE TORREFACTION - SORETO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE GRAIN ROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-29 du 28 août 1992.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE GRAIN ROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92426523.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE GRAIN ROYAL est expirée depuis le 8 juillet 2002.
SOCIETE REGIONALE DE TORREFACTION - SORETO a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 18 mai 1998 - Transmission totale de propriété n°254598 - Publication au BOPI 1998-05-18
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-46
Publication - Publication le 28 août 1992 au BOPI 1992-29